Le marché qui sera confié au candidat a pour objet la réalisation de la prestation suivante : « SAGE de la Bourbre - étude de détermination des volumes maximums prélevables »

Appel d'offres

2026-05-02

ServicesEtude180 k€ (estimé)

L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE. Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 08/06/2026 10:00 (31 jours 22 heures restants)

Autres informations

Localisation :
244 Montée du Village, 38110 Saint Victor De Cessieu
  • Départements de publication : Isère (38)
  • Identifiant interne : EPB26-10

Lots

L'étude a pour objet la détermination des volumes maximums prélevables sur le territoire du SAGE de la BOURBRE.

LOT-0000
Services

Ces volumes prélevables constitueront la base d'une concertation future pour la répartition de la ressource en eau entre les usagers du territoire en vue d'un éventuel futur Plan de gestion territorialisé de la ressource en eau (PTGE). Sur la base du cahier des charges du bassin Rhône-Méditerranée, l'étude se décomposera 6 phases distinctes : - Phase 1 : Caractérisation des sous bassins et aquifères et recueil de données complémentaires - Phase 2 : Bilan des volumes prélevés et restitués - Phase 3 : Quantification de la ressource et impact des prélèvements - Phase 4 : Sensibilité des habitats aquatiques en période de basses eaux - Phase 5 : Détermination des objectifs de gestion - Phase 6 : Proposition de répartition des volumes entre les usages

Identifiant interneS-PF-75802
Durée prévue2 ans
Date de début2026-07-16
Montant180 k€
Localisation
244 Montée du Village, 38110 Saint Victor De Cessieu

Acheteurs

EPAGE DE LA BOURBRE

ORG-0002

Identifiant: 5251

Adresse244 montée du Village, 38110, Saint-Victor-de-Cessieu

Fournisseurs

Avenue-Web Systèmes

ORG-0001

Identifiant: B56606AD-BED7-51DF-51B3D32C23E94199

Adresse38170, Seyssinet-Pariset

Documents

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