Souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes de la commune de Condom, Communauté des communes de la Ténarèze, CIAS de la Ténarèze, CCAS de Condom (32100)
Avis d'attribution
2026-01-15
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché
Lots
Lot n°1 : Risques Automobiles de la Ville de Condom
LOT-0001Risques Automobiles de la Ville de Condom
Lot 2 Risques Automobiles de la Communauté de Communes de la Ténarèze
LOT-0002Risques Automobiles de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Lot 3 Risques de Dommages aux Biens de la Ville et du CCAS de Condom
LOT-0003Risques de Dommages aux Biens de la Ville et du CCAS de Condom
Lot n°4 Risques de Dommages aux Biens de la Communauté de Communes de la Ténarèze
LOT-0004Risques de Dommages aux Biens de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Lot n°5 Risques de Responsabilités de la Ville de Condom
LOT-0005Risques de Responsabilités de la Ville de Condom
Lot n°6 Risques de Responsabilités de la Communauté de Communes de la Ténarèze
LOT-0006Risques de Responsabilités de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Lot n°7 Risques de Responsabilités du CCAS de Condom
LOT-0007Risques de Responsabilités du CCAS de Condom
Lot n°8 Multirisques du CIAS de la Ténarèze
LOT-0008Multirisques du CIAS de la Ténarèze
Lot n°9 Protection Juridique de la Ville et du CCAS de Condom et Protection Fonctionnelle des Agents, des Elus et des Administrateurs
LOT-0009Protection Juridique de la Ville et du CCAS de Condom et Protection Fonctionnelle des Agents, des Elus et des Administrateurs
Lot n°10 Protection Juridique de la Communauté de Communes de la Ténarèze et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus
LOT-0010Protection Juridique de la Communauté de Communes de la Ténarèze et Protection Fonctionnelle des Agents et des Elus
Lot n°11 Protection Juridique du CIAS de la Ténarèze et Protection Fonctionnelle des Agents et des Administrateurs
LOT-0011Protection Juridique du CIAS de la Ténarèze et Protection Fonctionnelle des Agents et des Administrateurs
Lot n°12 Risques Statutaires de la Ville de Condom
LOT-0012Risques Statutaires de la Ville de Condom
Lot n°13 Risques Statutaires de la Communauté de Communes de la Ténarèze
LOT-0013Risques Statutaires de la Communauté de Communes de la Ténarèze
Acheteurs
Commune de Condom
ORG-0002Identifiant: 58796
Fournisseurs
SPEC DELPECH JEANNE
ORG-0004Identifiant: 1637414-1-2-1
SOCIETE AIXOISE DE GESTION D ASSURANCES
ORG-0005Identifiant: 1637414-1-9-1
SOCIETE AIXOISE DE GESTION D ASSURANCES
ORG-0006Identifiant: 1637414-1-10-1
SOCIETE AIXOISE DE GESTION D ASSURANCEES
ORG-0007Identifiant: 1637414-1-11-1
YVELIN SAS
ORG-0008Identifiant: 1637414-1-12-1
GROUPAMA D'OC
ORG-0009Identifiant: 1637414-1-13-1
YVELIN SAS
ORG-0010Identifiant: 1637414-1-14-1
Avenue-Web Systèmes
ORG-0001Identifiant: 329E63C3-C562-F526-AFDFC0616DF3B3D4
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