Organisation de classes environnement pour la Ville d'Issy-les-Moulineaux
Appel d'offres
Commune d'Issy-les-Moulineaux
2026-04-19
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires en application des articles R.2162-2, R.2162-4-2°, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché est alloti au sens de l'article L.2113-10 du Code de la commande publique et se décompose en 10 lots, avec 2 classes élémentaires pour chaque lot. Pour les lots 1, 2, 3, 4, 5 et 6, le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée d'un (1) an renouvelable deux (2) fois par reconduction tacite, soit une durée maximale de trois (3) ans. Le titulaire de l'accord-cadre concerné ne peut refuser sa reconduction conformément à l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Pour les lots 7, 8, 9 et 10, le marché prendra effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an ferme, non-renouvelable.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-39559
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 55240000 - Services de centres aérés et de centres de vacances
Dates importantes
- Date de clôture : 22/05/2026 15:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Hauts-de-Seine (92)
- Identifiant interne : 2600016
Lots
Classes de neige : Ski alpin – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)
LOT-0001Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 60 000 € HT
Classes de neige : Chiens de traineau – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)
LOT-0002Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT
Classes faune et flore en montagne au printemps - 2 classes élémentaires - Mi-mars / mi-juin (8 jours)
LOT-0003Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000 € HT
Classes en milieu marin - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)
LOT-0004Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 40 000 € HT
Classes de nature : milieu ferme - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)
LOT-0005Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT
Classes de nature : milieu ferme - 2 classes élémentaires - Mi-mars/Mi-juin (5 jours)
LOT-0006Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 35 000 € HT
Classes de neige : Ski alpin – 2 classes élémentaires – Janvier / Février (10 jours)
LOT-0007Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 60 000 € HT
Classes de neige : Chiens de traineau - 2 classes élémentaires - Janvier / Février (10 jours)
LOT-0008Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 55 000 € HT
Classes faune et flore en montagne au printemps - 2 classes élémentaires - Mi-mars / mi-juin (8 jours)
LOT-0009Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 45 000 € HT
Classes en milieu marin et développement durable – 2 classes élémentaires – Mi-mars/Mi-juin (5 jours)
LOT-0010Le lot est un accord-cadre mono-attributaire de service, traités à bons de commande sur la base de prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires, sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel de 40 000 € HT
Acheteurs
Commune d'Issy-les-Moulineaux
SIRET: 21920040900015
Documents
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