Mission de prestation de géomètre expert Opération n°1151 NPNRU de Saint-Ouen-sur-Seine (93) Secteurs Cordon-la-Motte-Taupin et Vieux-Saint-Ouen (93)

Mission de géomètre expert en vue de l'aménagement de l'opération NPNRU des quartiers du vieux Saint-Ouen et Cordon-la-Motte-Taupin, à Saint-Ouen-sur-Seine (93). Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande de prestations de géomètre expert (article R2162-1 et suivants du code de la commande publique).