logo
Connexion

Accord-cadre de prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne

Appel d'offres

Saint-Etienne Métropole

2026-10-14

ServicesPrestations de servicesTotal 1.12 M€ (estimé)5 lots
Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent contrat concerne des prestations de géomètre-expert liées à l'exercice des compétences de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne. Ces prestations consistent à fournir les éléments nécessaires pour mener à bien les actions foncières suivantes, sur les domaines publics et privés des deux entités : cessions, acquisitions, régularisations, et établissements de servitude

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 16/11/2026 11:00 (11 jours 18 heures restants)

Autres informations

  • Départements de publication : Loire (42)
  • Identifiant interne : 2026C2391

Informations complémentaires de l'avis

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Lots

Territoire du Furan - ville de Saint-Etienne, y compris Saint-Victor-sur-Loire

LOT-0001
Services
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-21
Localisation
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne

Territoire du Furan - hors ville de Saint-Etienne, hors Saint-Victor-sur-Loire

LOT-0002
Services
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-21
Localisation
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne

Territoire de la Plaine

LOT-0003
Services
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-21
Localisation
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne

Territoire de l'Ondaine

LOT-0004
Services
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-21
Localisation
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne

Territoire du Gier

LOT-0005
Services
Durée prévue1 an
Date de début2027-01-21
Localisation
2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne

Acheteurs

Saint-Etienne Métropole

Identifiant: 64

Adresse2 Avenue Grüner, 42006, Saint Etienne

SAINT-ETIENNE METROPOLE

Identifiant: 13B23AEB-F17D-D591-6FA7ADCE5FB2EDDD

AdresseSaint Etienne Metropole, 42006, Saint-Etienne

Ville de Saint-Etienne

Identifiant: 13B23AFA-9FC2-0E38-59FF05F64E8F8EA0

AdresseVille de Saint-Etienne, 42007, Saint-Etienne

Documents

Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité

Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.

Créer un compte

Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs

Appels d'offres similaires

Accord-cadre de géomètres Experts et Topographes

HÉRAULT LOGEMENT

Clôture: 10 nov. 2026, 11:00

ServicesTopographiePrestations de servicesTotal 340 k€ (estimé)2 lots

Prestations de services pour des travaux en hauteur par cordiste dans le cadre des grands évènements sportifs internationaux et d'interventions sur patrimoine bâti de Saint-Etienne Métropole et de la Ville de Saint-Etienne

Saint-Etienne Métropole

Clôture: 4 déc. 2026, 11:00

ServicesPrestations de services

Accord-cadre à bons de commandes de prestations de géomètre.

ISERE AMENAGEMENT

Clôture: 2 déc. 2026, 09:00

ServicesTopographie2 lots