Accord-cadre relatif à des prestations de traiteurs et de fournitures de boissons pour la Ville de Perpignan

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les lots 1, 3, 5, et 6 seront attribués à un seul opérateur économique. Le lot 2 sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le lot 4 sera attribué à un maximum de deux opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Pour les lots 1 et 3 à 6, les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Pour le lot 2, les marchés subséquents pourront être rémunérés selon l'une des modalités suivantes, un prix global et forfaitaire ou des prix unitaires à quantités définies