TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS ET SITUATION DE HANDICAP
Appel d'offres
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des achats et de la logistique
2026-03-08
Une attribution a été publiée.
TRANSPORT SCOLAIRE DES ELEVES ET ETUDIANTS ET SITUATION DE HANDICAP - 10 LOTS
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-23746
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 09/04/2026 14:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Orne (61)
- Identifiant interne : SM/PS/TRANSPORT SCOLAIRE
Lots
SECTEUR ALENCON
LOT-0001Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant79.60 k€, 238.80 k€ (maximum)
Localisation
Alencon
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR SEES
LOT-0002Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant38 k€, 114 k€ (maximum)
Localisation
Sées
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR ARGENTAN
LOT-0003Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant182 k€, 546 k€ (maximum)
Localisation
Argentan
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR VIMOUTIERS
LOT-0004Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant56.80 k€, 170.40 k€ (maximum)
Localisation
Vimoutiers
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR FLERS
LOT-0005Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant117 k€, 351 k€ (maximum)
Localisation
Flers
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR DOMFRONT EN POIRAIE
LOT-0006Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant109.5 k€, 328.5 k€ (maximum)
Localisation
DOMFRONT EN POIRAIE
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR LA FERTE MACE
LOT-0007Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant25 k€, 75 k€ (maximum)
Localisation
LA FERTE-MACE
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR MORTAGNE AU PERCHE
LOT-0008Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant62 k€, 186 k€ (maximum)
Localisation
MORTAGNE AU PERCHE
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR BELLEME
LOT-0009Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant71 k€, 284 k€ (maximum)
Localisation
BELLEME
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
SECTEUR L'AIGLE
LOT-0010Services
Date de début2026-07-15
Date de fin2027-07-14
Montant39.5 k€, 118.5 k€ (maximum)
Localisation
L'AIGLE
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires. Les titulaires seront au nombre de trois, sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables. L'accord-cadre sera valide du 15 juillet 2026 au 14 juillet 2027 pour la première période d'exécution et reconductible annuellement trois fois de façon expresse. Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur une période d'exécution. Le nombre de candidat est illimité. Le nombre maximal de participants indiqué l'est à titre indicatif.
Acheteurs
Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général - Direction des achats et de la logistique
SIRET: 22610001400134
Adresse27 Bd de Strasbourg CS 30528, 61017, Alençon
Documents
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ILE-DE-FRANCE MOBILITES
Clôture:Date de clôture: 2 oct. 2026, 10:00
ServicesTransportTotal 36.13 M€ (maximum)32 lots dès 551 k€
Département de l'Yonne
Clôture:Date de clôture: 12 oct. 2026, 11:00
ServicesTransportTotal 3.62 M€ (maximum)2 lots dès 1.44 M€