Numérisation et traitement numérique d'ouvrages et de collections relevant du patrimoine - Durée 4 ans

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il comporte un minimum de 7.200 euros HT et un maximum de 45.000 euros HT. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Toutefois, des prestations de même nature pourront être mises en oeuvre par d'autres services et le lieu d'exécution sera alors précisé sur le bon de commande. La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 4 mois