Accords-cadres à bons de commande de stockage, manutention et transport de divers matériels et équipements de protection destinés aux services de la Ville de Paris en 3 lots séparés

Le présent accord-cadre est mono-attributaire à bons de commande. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales, notamment des clauses d'insertion socioprofessionnelles (pour les lots 1 et 2) et environnementales, détaillées à l'article 1.6 du CCAP. Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation (art.4.1). Le nombre indiqué dans la rubrique "nombre maximum de participants" correspond au nombre d'attributaire(s) par lot.