Accords-cadres à bons de commande de confection et fourniture d’articles vestimentaires en coton biologique et équitable et en polyester recyclé pour la Ville de Paris

Les présents accords-cadres sont mono-attributaires exécuté à bons de commande. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations sociales détaillés à l’article 1.6.1 du CCAP. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent ainsi des considérations environnementales, détaillés à l'article détaillés à l'article 1.6.2 du CCAP. Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées à l'article 3.1 du règlement de la consultation. Chaque candidat présenter à l’appui de son offre des échantillon précisés à l'article 3.5 du règlement de la consultation. Le "nombre maximal de participants" indiqué à l'article 5.1.15 du présent avis correspond au nombre maximal d'attributaire prévu dans le cadre de ce marché pour chaque lot.