ALLAUCH LOISIRS ETE 2026 (Organisation de stages multi-activités)

ALLAUCH LOISIRS ETE 2026 (Organisation de stages multi-activités). La prestation porte sur l'organisation de stages multi-activités, pour les jeunes âgés de 10 à 17 ans, sur la période allant du 06 JUILLET AU 21 AOUT 2026 (inclus). Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique. La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande, mono attributaire, SANS MINIMUM et AVEC MAXIMUM (en valeur), conformément aux articles L.2125-1 1°, R. 2162-1, R. 2162-2, R. 2162-4-2° à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Accord cadre à prix unitaires. Le seuil maximum des commandes est fixé à 85.000 euros H.T.