2026-2-F - Accord cadre à bons de commande - Campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire et ALSH - 5 lots

Motif d'exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusions de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Forme juridique imposée au groupement attributaire : Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats. Le groupement pourra prendre la forme soit d'un groupement conjoint, soit d'un groupement solidaire La durée de chaque lot de l'accord-cadre est de 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande 2026-2027 ou 1ère période. Chaque lot de l'accord-cadre est reconductible tacitement 2 fois 1 an. Chaque lot de l'accord-cadre comprend un minimum et un maximum fixé en quantité : Lot 1 - thématique des rivières : Mini annuel 40 classes / Maxi annuel 90 classes Lot 2 - thématique agriculture - alimentation : Mini annuel 10 classes / Maxi annuel 30 classes Lot 3 - thématique des espaces naturels : Mini annuel 10 classes / Maxi annuel 30 classes Lot 4 : thématique du climat Mini annuel 10 classes Maxi annuel 30 classes Lot n°5 : animations multithématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) : Mini annuel 0 session / Maxi annuel 10 sessions Le nombre de classes n'est pas encore précisé à l'heure actuelle, il sera probablement compris entre 80 et 150 classes par année. Le nombre de classes et la répartition par lot devrait être connu en juillet de chaque année, après réception des voeux des classes participantes. Le nombre d'Alsh bénéficiaire n'est pas connu à ce jour, il sera probablement compris entre 0 et 10 par an