Prestations archivistiques pour l’Institut de France et les cinq Académies

Appel d'offres

2026-02-06

Le présent marché, décomposé en trois (3) lots, porte sur des prestations archivistiques notamment le traitement matériel, intellectuel et le stockage externalisé. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services. Il est passé pour le compte de l’Institut de France (coordonnateur du groupement de commandes) , l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 18/03/2026 11:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Les prestations s’exécutent sur l’ensemble des sites listés en annexe 1 du CCTP principalement aux adresses suivantes : - Institut de France et Académies, 23 quai de Conti, 75006 Paris - Domaine de Chantilly, 17, rue du Connétable et Grandes Ecuries, 60635 Chantilly cedex
  • Identifiant interne : AC26-6-002

Lots

Lot 1 “traitement matériel" (n° AC26/6-002_L1)

LOT-0001
Services

Les prestations consistent au dépoussiérage/ reconditionnement des archives. Le montant maximum de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot.

Durée prévue4 ans
Classification CPV79995100
Adapté aux PME

Lot 2 “traitement intellectuel" (n° AC26/6-002_L2)

LOT-0002
Services

Les prestations consistent à auditer, conseiller les services, réaliser des opérations de récolement, tri, classement, description, cotation des archives, rédaction de plans de classement et d’instruments de recherche, conditionnement/ reconditionnement des archives. Le montant maximum de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 60 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot. Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées. Le montant maximum de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot.

Durée prévue4 ans
Classification CPV79995100
Adapté aux PME

Lot 3 “stockage externalisé” (n° AC26/6-002_L3)

LOT-0003
Services

Les prestations consistent à prendre en charge et intégrer les archives, conserver les archives intermédiaires, les restituer pour communication administrative et en fin de contrat ou transférer le stock au Titulaire d’un autre accord-cadre, éliminer les archives. Le montant maximum de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot. Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées.

Durée prévue4 ans
Classification CPV79995100
Adapté aux PME

Acheteurs

Institut de France

ORG-0001

SIRET: 18004404200018

AdresseInstitut de France, 75006, 23 quai de Conti

Documents

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