26FOUR04 - Accord-cadre à bons de commande de fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée
Appel d'offres
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
2026-11-07
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour les antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-107908
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 35262000 - Équipement de signalisation de carrefour
Dates importantes
- Date de clôture : 10 décembre 2026 à 16:00 (17 jours restants)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la Métropole TPM Antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
- Départements de publication : Var (83)
- Identifiant interne : 26FOUR04
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17/07/2027 ou de la date de notification du contrat si ultérieure au 17/07/2027.
Les prestations seront rémunérées selon deux situations :
• Par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées, tels que figurant au Bordereau des prix unitaires contractuel.
• Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel, par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics du titulaire applicables à l’ensemble de la clientèle “Collectivité”, affectés des taux de rabais ou de majoration (en %) prévus au tableau de l’acte d’engagement du lot considéré.
Lots
Lot 1: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SWARCO
Fournitures
Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SWARCO
Durée prévue1 an
Montant58.41 k€, 75 k€ (maximum)
Localisation
Territoire de la Métropole TPM Antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
Informations complémentaires de l'avis
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que:
-Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
-En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
minimum HT: 20 000 Euros et maximum HT: 75 000 Euros.
Le montant annuel des prestations est estimé à 58 412.00 Euros pour le lot 1.
Lot 2: Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SEA SIGNALISATION
Fournitures
Fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore de marque SEA SIGNALISATION
Durée prévue1 an
Montant8.79 k€, 20 k€ (maximum)
Localisation
Territoire de la Métropole TPM Antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.
Informations complémentaires de l'avis
La signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée dans le cadre de cette consultation.
Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces listées à l'article 5.1 du RC. Ce dossier comprendra notamment la liste des renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise telle que:
Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s).
Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit :
minimum HT: 5 000 Euros et maximum HT: 20 000 Euros.
Le montant annuel des prestations est estimé à 8 787.00 Euros pour le lot 2.
Acheteurs
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
SIRET: 24830054300217
Adresse107 BOULEVARD HENRI FABRE - CS 30536, 83041, Toulon cedex 9
Documents
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