ETUDES A LA PARCELLE DANS LE CADRE DE FUTURS TRAVAUX DE REHABILITATION DES INSTALLATIONS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de prestations intellectuelles Ces prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, avec un montant maximum de 150 000 euros HT sur les 2 ans. L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter de la notification. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 1 an (soit au total 2 années maximum)