Dispositifs médicaux non stériles tensiométrie, radiothérapie, thanatopraxie, podologie au profit du groupement régional de commandes GCS Nouvelle Aquitaine

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu avec un minimum et un maximum en quantité, mentionnés à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 1 est multi-attributaires avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour chacun des opérateurs économiques les quantités minima contractuelles sont définies ci-dessous : Lot 1 : Opérateur économique attributaire n°1 : 50 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°2 : 50 % des quantités minima. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu avec un minimum et un maximum en quantité, mentionnés à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 2 est multi-attributaires avec un nombre maximum de 2 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour chacun des opérateurs économiques les quantités minima contractuelles sont définies ci-dessous : Lot 2 : Opérateur économique attributaire n°1 : 50 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°2 : 50 % des quantités minima. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 3 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 4 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 5 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 6 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 7 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantité, mentionné à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 8 est mono-attributaire. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu avec un minimum et un maximum en quantité, mentionnés à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 9 est multi-attributaires avec un nombre maximum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour chacun des opérateurs économiques les quantités minima contractuelles sont définies ci-dessous : Lot 9 : Opérateur économique attributaire n°1 : 40 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°2 : 30 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°3 : 30 % des quantités minima. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu avec un minimum et un maximum en quantité, mentionnés à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 10 est multi-attributaires avec un nombre maximum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour chacun des opérateurs économiques les quantités minima contractuelles sont définies ci-dessous : Lot 10 : Opérateur économique attributaire n°1 : 40 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°2 : 30 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°3 : 30 % des quantités minima. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.

La date de début de l’accord-cadre, renseignée au champ BT-536-Lot et correspondant au 24/05/2026 est donnée à titre indicative. L'accord-cadre est conclu pour une durée allant de la plus tardive des 2 dates : le 24/05/2026 ou la date de notification jusqu'au 28/03/2027. Le présent lot est conclu avec un minimum et un maximum en quantité, mentionnés à l'annexe 2 du CCAP. Le lot 11 est multi-attributaires avec un nombre maximum de 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Pour chacun des opérateurs économiques les quantités minima contractuelles sont définies ci-dessous : Lot 11 : Opérateur économique attributaire n°1 : 40 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°2 : 30 % des quantités minima. Opérateur économique attributaire n°3 : 30 % des quantités minima. La donnée renseignée au champ BT-113-Lot « Nombre maximum de participants à l’accord-cadre » constitue une donnée technique qui n’a aucune valeur juridique et ne reflète pas une limitation réelle quant au nombre de candidats pouvant déposer un pli dans le cadre de la présente procédure.