Services de conseils en propriété industrielle pour la gestion de portefeuilles de brevets d'invention
Appel d'offres
Université Grenoble Alpes
2026-01-30
Une attribution a été publiée.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-10176
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 79120000 - Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs
Dates importantes
- Date de clôture : 09/03/2026 15:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
SAINT MARTIN D'HERES
- Départements de publication : Isère (38)
- Identifiant interne : 25PIM051
Informations complémentaires de l'avis
La consultation est lancée en groupement de commandes entre L'Université Grenoble Alpes (UGA), l'Institut Polytechnique de Grenoble (Grenoble INP-UGA) et la Société d'Accélération du Transfert de Technologies Linksium de Grenoble (SATT Linksium)
Lots
Dispositifs médicaux non implantables - Dispositifs médicaux implantables
LOT-0001Services
Identifiant interneLot 1
Durée prévue2 ans
Montant525 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Traitement du signal - numérique - informatique
LOT-0002Services
Identifiant interneLot 2
Durée prévue2 ans
Montant340 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Chimie organique - chimie thérapeutique - électrochimie
LOT-0003Services
Identifiant interneLot 3
Durée prévue2 ans
Montant415 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Energie - matériaux
LOT-0004Services
Identifiant interneLot 4
Durée prévue2 ans
Montant515 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Diagnostic - biomarqueurs
LOT-0005Services
Identifiant interneLot 5
Durée prévue2 ans
Montant405 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Biotechnologie - biologie moléculaire
LOT-0006Services
Identifiant interneLot 6
Durée prévue2 ans
Montant390.5 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Physique - mécanique - mécanique des fluides
LOT-0007Services
Identifiant interneLot 7
Durée prévue2 ans
Montant390 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Electronique - réseaux électriques - micro-électronique - nano-matériaux
LOT-0008Services
Identifiant interneLot 8
Durée prévue2 ans
Montant610 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Photonique - optique laser
LOT-0009Services
Identifiant interneLot 9
Durée prévue2 ans
Montant315 k€ (maximum)
Localisation
1180 rue des universités, 38400 saint-martin-d'hères
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 3 lots.
Si un candidat est classé premier pour un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal, les modalités d'attribution des lots sont les suivantes : Lors de la remise de son offre, le candidat indique par ordre de préférence les lots qu’il souhaite obtenir s’il est attributaire de plus de 3 lots (en complétant le « tableau de préférence des lots à attribuer »).
Acheteurs
Université Grenoble Alpes
SIRET: 13002608100013
Adresse1180 Rue des universités, 38400, SAINT MARTIN D'HERES
Site Webwww.univ-grenoble-alpes.fr
Documents
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