Missions de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé pour APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et ALIENOR

Appel d'offres

APRR.

2025-05-05

ServicesPrestations de servicesTotal 8 M€ (maximum)5 lots dès 500 k€
Une attribution a été publiée.
Le présent accord-cadre concerne la réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé (CSPS) pour APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et ALIENOR. La mission de CSPS prévoit les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de mise en oeuvre par tous les intervenants.

Dates importantes

  • Date de clôture : 16/06/2025 12:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication :
  • Identifiant interne : BPC002439
Informations complémentaires de l'avis
Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.

Lots

Missions de Coordination Sécurité Protection de la Santé sur le réseau APRR PARIS

LOT-0001
Services
Réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé en Ile de France et au Nord de la Bourgogne. Elle concerne l'agence Sud francilien, district du Gâtinais, le district de la Brie et le district du Morvan. Cette zone géographique qui s'intitule PARIS est détaillée dans le Memento 2022 dans les pièces annexes du Dossier de Consultation. La mission du coordonnateur sécurité et protection de la santé consiste à prévenir les risques résultant de l'exécution des travaux. Les principales missions du CSPS sont de prévoir les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de leur mise en oeuvre par l'ensemble des intervenants, de rédiger le dossier des interventions ultérieures à l'ouvrage (DIUO), d'établir le plan général de coordination (PGCSPS) et d'harmoniser les plans particuliers de sécurité et protection des entreprises. Le coordonnateur peut intervenir pendant les différentes phases du chantier (rédaction du programme, conception et exécution) sur le périmètre APRR PARIS.
Identifiant interneBPC002439-Lot 1
Durée prévue1 an
Date de début2025-12-16
Montant1.5 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents passé avec 5 titulaires maximum et conclu sans montant, ni quantité minimal, et avec un montant maximum de 1 500 000 Euros pour l'ensemble des titulaires et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Missions de Coordination Sécurité Protection de la Santé sur le réseau APRR RHIN

LOT-0003
Services
Le présent lot n°2 concerne la réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé dans le Grand Est (Agence Champagne Lorraine, District de Champagne, District de Lorraine, District du Dijonnais, Agence Franche Comté, District de Belfort Montbeliard, District Comtois, District du Jura). Cette zone géographique s'intitule RHIN dans le Memento 2022 dans les pièces annexes du Dossier de Consultation. La mission du coordonnateur sécurité et protection de la santé consiste à prévenir les risques résultant de l'exécution des travaux. Les principales missions du CSPS sont de prévoir les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de leur mise en oeuvre par l'ensemble des intervenants, de rédiger le dossier des interventions ultérieures à l'ouvrage (DIUO), d'établir le plan général de coordination (PGCSPS) et d'harmoniser les plans particuliers de sécurité et protection des entreprises. Le coordonnateur peut intervenir pendant les différentes phases du chantier (rédaction du programme, conception et exécution) sur le périmètre APRR RHIN.
Identifiant interneBPC002439-Lot 2
Durée prévue1 an
Date de début2025-12-16
Montant2 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents passé avec 5 titulaires maximum et conclu sans montant, ni quantité minimal, et avec un montant maximum de 2 000 000 Euros pour l'ensemble des titulaires et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Missions de Coordination Sécurité Protection de la Santé sur réseau APRR RHONE AUVERGNE et ALIAE

LOT-0004
Services
Réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé pour la zone géographique de l'Auvergne et le Sud de la Bourgogne (Agence Massif central, district du centre de la France, district d'Auvergne dont ALIAE).. Cette zone géographique s'intitule RHONE AUVERGNE & ALIAE dans le Memento 2022 dans les pièces annexes du Dossier de Consultation. La mission du coordonnateur sécurité et protection de la santé consiste à prévenir les risques résultant de l'exécution des travaux. Les principales missions du CSPS sont de prévoir les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de leur mise en oeuvre par l'ensemble des intervenants, de rédiger le dossier des interventions ultérieures à l'ouvrage (DIUO), d'établir le plan général de coordination (PGCSPS) et d'harmoniser les plans particuliers de sécurité et protection des entreprises. Le coordonnateur peut intervenir pendant les différentes phases du chantier (rédaction du programme, conception et exécution) sur le périmètre APRR RHONE AUVERGNE & ALIAE.
Identifiant interneBPC002439-Lot 3
Durée prévue1 an
Date de début2025-12-16
Montant1.5 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents passé avec 5 titulaires maximum et conclu sans montant, ni quantité minimal, et avec un montant maximum de 1 500 000 Euros pour l'ensemble des titulaires et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Missions de Coordination Sécurité Protection de la Santé sur le réseau APRR Rhône (hors Auvergne) - AREA et ADELAC

LOT-0005
Services
Réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé pour la zone géographique de l'Rhône Alpes (Agence Sud Bourgogne 1, Agence Porte de Lyon, District Centre Bourgogne, District du Val de Saône, District de l'Ain, District du Haut Bugey, Agence du Dauphiné et Agence des Savoie, District d'Annecy, District Lyon Chambéry, District du Val de l'Isère, District des 3 massifs). Cette zone géographique s'intitule RHONE HORS AUVERGNE, AREA et ADELAC dans le Memento 2022 dans les pièces annexes du Dossier de Consultation. La mission du coordonnateur sécurité et protection de la santé consiste à prévenir les risques résultant de l'exécution des travaux. Les principales missions du CSPS sont de prévoir les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de leur mise en oeuvre par l'ensemble des intervenants, de rédiger le dossier des interventions ultérieures à l'ouvrage (DIUO), d'établir le plan général de coordination (PGCSPS) et d'harmoniser les plans particuliers de sécurité et protection des entreprises. Le coordonnateur peut intervenir pendant les différentes phases du chantier (rédaction du programme, conception et exécution) sur le périmètre APRR RHONE (HORS AUVERGNE), AREA et ADELAC
Identifiant interneBPC002439-Lot 4
Durée prévue1 an
Date de début2025-12-15
Montant2.5 M€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents passé avec 5 titulaires maximum et conclu sans montant, ni quantité minimal, et avec un montant maximum de 2 500 000 Euros pour l'ensemble des titulaires et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Missions de Coordination Sécurité Protection de la Santé sur le réseau CEVM et ALIENOR

LOT-0006
Services
Réalisation de prestations de services en matière de Coordination, Sécurité, Protection de la Santé en Occitanie (ALIENOR et CEVM). La mission du coordonnateur sécurité et protection de la santé consiste à prévenir les risques résultant de l'exécution des travaux. Les principales missions du CSPS sont de prévoir les conditions d'application sur les chantiers en terme de prévention et de contrôle de leur mise en oeuvre par l'ensemble des intervenants, de rédiger le dossier des interventions ultérieures à l'ouvrage (DIUO), d'établir le plan général de coordination (PGCSPS) et d'harmoniser les plans particuliers de sécurité et protection des entreprises. Le coordonnateur peut intervenir pendant les différentes phases du chantier (rédaction du programme, conception et exécution) sur le périmètre de l'Occitanie.
Identifiant interneBPC002439-Lot 5
Durée prévue1 an
Date de début2025-12-15
Montant500 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
Accord-cadre multi attributaires à Marchés Subséquents passé avec 5 titulaires maximum et conclu sans montant, ni quantité minimal, et avec un montant maximum de 500 000 Euros pour l'ensemble des titulaires et sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans.

Acheteurs

ADELAC

SIRET: 44881767600050

AdresseLa Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy, 74370, Epagny Metz-Tessy

CEVM.

SIRET: 56210546000066

AdresseSaint Germain - Péage de Saint Germain, 12100, MILLAU

A'LIENOR

SIRET: 49152985500042

Adresse35 rue du Valentin, 64121, SERRES-CASTET

AREA.

SIRET: 70202787100467

Adresse22D Avenue Lionel TERRAY, 69330, JONAGE
Site Webwww.aprr.fr

ALIAE

SIRET: 84444037000030

AdresseVC 4 La Folie, 03400, TOULON-SUR-ALLIER

APRR.

SIRET: 01625002900309

Adresse36, rue du Docteur Schmitt, 21850, SAINT APOLLINAIRE
Site Webwww.aprr.fr

Documents

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