Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR
Avis d'attribution
2025-08-20
La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (CCP). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et CABBALR. L'accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-93078
- Procédure : ouverte
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 71240000
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 23M11C09ERBM02
Lots
DROCOURT et ROUVROY
LOT-0001Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Oignies
LOT-0002Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
HOUDAIN
LOT-0003Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
HENIN-BEAUMONT
LOT-0004Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
NOYELLES-GODAULT
LOT-0005Missions de géomètre réalisée par accord-cadre à bons de commande
Acheteurs
SPL DE L'ARTOIS
ORG-0001SIRET: 91384623400015
Fournisseurs
CARON BRIFFAUT
ORG-0004SIRET: 82386273500037
SELARL BOGAERT et associés
ORG-0005SIRET: 49427547200012
CARON BRIFFAUT
ORG-0006SIRET: 82386273500037
SELARL BOGAERT et associés
ORG-0007SIRET: 49427547200012
SELARL BOGAERT et associés
ORG-0008SIRET: 49427547200012
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