LOCATION DE MATERIELS DE TRAVAUX PUBLICS TERRITOIRE NORD, OUEST, SUD (3 lots)
Appel d'offres
2025-08-16
Le matériel sera employé pour le réseau routier départemental exploité par les Services Aveyron Services # Mobilités (ASM) et pour les bâtiments (DBML) du Département de l'Aveyron.
Lots
ASM Nord
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. A la date de renouvellement de l'accord-cadre, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
ASM Ouest
LOT-0002Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. A la date de renouvellement de l'accord-cadre, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
ASM Sud
LOT-0003Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. A la date de renouvellement de l'accord-cadre, ce dernier pourra être reconduit trois (3) fois tacitement par période d'un an.
Acheteurs
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
ORG-0001SIRET: 22120001700012
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