PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, D'ETUDES ECOLOGIQUES, D'ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET SES ABORDS
Appel d'offres
Département du Doubs
2025-08-15
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade".
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes :
- Diagnostic environnemental d'un site,
- Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore,
- Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser,
- Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises en oeuvre.
Les prestations concernées portent sur les thématiques rattachées à la biodiversité et aux zones humides.
Ces prestations sont exécutées pour le compte du Département du Doubs, dans le cadre notamment d'opérations sur ouvrages d'art et en matière de risques naturels sur le réseau routier départemental. Ce réseau routier comprend les routes départementales et les voies vertes (notamment l'Eurovélo 6). Elles pourront également intervenir dans des bâtiments (collèges, …) ou sur des propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges, …)
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-92078
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Dates importantes
- Date de clôture : 9 octobre 2025 à 17:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire du Département du Doubs, 25000 Besancon
- Départements de publication : Doubs (25)
- Identifiant interne : 2025DRIT0013
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. La date énoncée du "14/01/2026" concernant le début du contrat est une date prévisionnelle non certaine
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade".
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes :
- Diagnostic environnemental d'un site,
- Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore,
- Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser,
- Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises en oeuvre.
Les prestations concernées portent sur les thématiques rattachées à la biodiversité et aux zones humides.
Ces prestations sont exécutées pour le compte du Département du Doubs, dans le cadre notamment d'opérations sur ouvrages d'art et en matière de risques naturels sur le réseau routier départemental. Ce réseau routier comprend les routes départementales et les voies vertes (notamment l'Eurovélo 6). Elles pourront également intervenir dans des bâtiments (collèges, …) ou sur des propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges, …)
Identifiant interneS-PF-1693369
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-14
Montant250 k€
Localisation
Territoire du Département du Doubs, 25000 Besancon
Acheteurs
Département du Doubs
SIREN (déduit): 222500019
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Documents
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