PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, D'ETUDES ECOLOGIQUES, D'ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET SES ABORDS
Avis d'attribution
Département du Doubs
2026-01-23
ServicesEtude
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade".
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes :
- Diagnostic environnemental d'un site,
- Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore,
- Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser,
- Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises en oeuvre.
Les prestations concernées portent sur les thématiques rattachées à la biodiversité et aux zones humides.
Ces prestations sont exécutées pour le compte du Département du Doubs, dans le cadre notamment d'opérations sur ouvrages d'art et en matière de risques naturels sur le réseau routier départemental. Ce réseau routier comprend les routes départementales et les voies vertes (notamment l'Eurovélo 6). Elles pourront également intervenir dans des bâtiments (collèges, …) ou sur des propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges, …)
Informations générales
- Avis d'attribution N° 26-7561
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 71313000 - Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
La valeur totale du marché (hors Tva), soit 250 000 euro(s) correspond au maximum Ht défini sur 4 ans.
Le marché a été attribué à Bcd Environnement pour un montant non contractuel de 48 575 euro(s) Ht et, à l'entreprise Rainette, pour un montant non contractuel de 61 198 euro(s) Ht
Lots
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
LOT-0000Services
Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade".
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes :
- Diagnostic environnemental d'un site,
- Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore,
- Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser,
- Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises en oeuvre.
Les prestations concernées portent sur les thématiques rattachées à la biodiversité et aux zones humides.
Ces prestations sont exécutées pour le compte du Département du Doubs, dans le cadre notamment d'opérations sur ouvrages d'art et en matière de risques naturels sur le réseau routier départemental. Ce réseau routier comprend les routes départementales et les voies vertes (notamment l'Eurovélo 6). Elles pourront également intervenir dans des bâtiments (collèges, …) ou sur des propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges, …)
Identifiant interneS-PF-1693369
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-14
Résultats
Accord-cadre Plafond 250 k€
admis : BCD ENVIRONNEMENT
admis : RAINETTE
Offres reçues7
Acheteurs
Département du Doubs
ORG-0002SIREN (déduit): 222500019
AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr
Fournisseurs
BCD ENVIRONNEMENT
ORG-0004Identifiant: 1693369-1-0-1
Adresse26 grande rue, 70190, Neuvelle-lès-Cromary
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
RAINETTE
ORG-0005Identifiant: 1693369-1-0-2
Adresse1 Rue Des Fonds Hasnons, 59144, Jenlain
Lots attribués
LOT-0000 admis (accord-cadre)
Documents
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