PRESTATIONS DE DIAGNOSTICS, D'ETUDES ECOLOGIQUES, D'ACCOMPAGNEMENTS ET DE SUIVIS ENVIRONNEMENTAUX EN LIEN AVEC LE PATRIMOINE DEPARTEMENTAL ET SES ABORDS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront attribués selon la méthode en "cascade". Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : - Diagnostic environnemental d'un site, - Études écologiques plus précises sur la faune et/ou la flore, - Accompagnement du maitre d'ouvrage dans l'application de la séquence éviter, réduire, compenser, - Suivis de travaux et d'efficacité des mesures mises en oeuvre. Les prestations concernées portent sur les thématiques rattachées à la biodiversité et aux zones humides. Ces prestations sont exécutées pour le compte du Département du Doubs, dans le cadre notamment d'opérations sur ouvrages d'art et en matière de risques naturels sur le réseau routier départemental. Ce réseau routier comprend les routes départementales et les voies vertes (notamment l'Eurovélo 6). Elles pourront également intervenir dans des bâtiments (collèges, …) ou sur des propriétés du Département (espaces naturels, cours de collèges, …)