Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS), conception et réalisation, pour des travaux d?assainissement, de voirie, de grosses opérations d?investissements, contrôle technique, OPC du patrimoine bâti

Ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il s'agit donc d'un accord-cadre multi-attributaire et fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'attribution des bons de commandes s'effectuera par l'application de la règle du « tour de rôle ». Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement : le premier titulaire sera déterminé selon l'ordre de classement des offres de l'accord-cadre.

Ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il s'agit donc d'un accord-cadre multi-attributaire et fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'attribution des bons de commandes s?effectuera par l'application de la règle du « tour de rôle ». Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement : le premier titulaire sera déterminé selon l'ordre de classement des offres de l?accord-cadre.

Ce lot sera attribué à 3 opérateurs économiques maximum (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il s'agit donc d'un accord-cadre multi-attributaire et fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'attribution des bons de commandes s?effectuera par l'application de la règle du « tour de rôle ». Pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement : le premier titulaire sera déterminé selon l?ordre de classement des offres de l'accord-cadre.

l'accord-cadre sera mono-attributaire et sera mobilisé pour la réalisation d'opérations de travaux dont le montant est inférieur ou égal à 1 000 000 Euros HT

l'accord-cadre sera mono-attributaire et sera mobilisé pour la réalisation d'opérations de travaux dont le montant est inférieur ou égal à 1 000 000 Euros HT.

l'accord-cadre sera mono-attributaire et sera mobilisé pour la réalisation d'opérations de travaux dont le montant est inférieur ou égal à 1 000 000 Euros HT

l'accord-cadre sera mono-attributaire et sera mobilisé pour la réalisation d'opérations de travaux dont le montant est inférieur ou égal à 1 000 000 ? HT.