Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »

Appel d'offres

DGALN

2025-08-01

ServicesPrestations de services3 M€ (estimé)
Un avis rectificatif a été publié.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 06/10/2025 11:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : 2025-03-AD_AteliersFlash

Lots

Réalisation d’ « Ateliers des territoires Flash »

LOT-0001
Services
Le présent accord-cadre a pour objet la conduite d’une démarche Atelier des territoires à la carte dans sa modalité « flash » qui est une offre d’accompagnement des collectivités et des porteurs de projets mobilisés sur les questions d’urbanisme et d’aménagement. Les titulaires de l’accord cadre assurent la conduite d’un ou plusieurs Ateliers des territoires flash au bénéfice de collectivités locales et de porteurs de projets qui se manifestent auprès des services déconcentrés de l’État (Direction Départementale des Territoires (DDT), Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) en accord avec les préfets de département ou des Directions de l’environnement, de l’aménagement et du logement en Outre-mer). Ces Ateliers offrent un appui méthodologique d’ingénierie et de projet aux acteurs qui souhaitent s’investir ou qui le sont déjà sur des sujets de revitalisation, de qualité du cadre de vie, de mutations économiques et sociales, de transition écologique dans une vision intégrée de l’aménagement, de ses acteurs et des échelles d’intervention.
Durée prévue4 ans
Montant3 M€
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
L’accord-cadre est conclu au maximum avec cinq opérateurs économiques. L’attribution des projets s’effectuera ensuite selon la règle du « tour de rôle », c’est-à-dire selon l’ordre de classement des offres. Les prestations s’exécutent exclusivement par l’émission de bons de commande, sans montant minimum et pour un montant maximum fixé à 3 000 000 € HT, pour la durée totale du marché et pour l’ensemble des attributaires. Conformément aux dispositions de l’article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur peut conclure un ou plusieurs accord-cadre(s) de services avec chacun des titulaires du présent accord-cadre, sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées par le présent contrat. La durée pendant laquelle ces nouveaux contrats peuvent être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification de l’accord-cadre initial.

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