Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour des prestations de balayage, de broyage et de débardage par traction animale sur les infrastructures cyclables et les espaces naturels du Département du Nord

Procédure adaptée ouverte conformément à l'article R2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/