ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE POUR RTM EST METROPOLE.
Appel d'offres
2025-07-30
Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur. La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-86419
- Procédure : négociée
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 66516100
Dates importantes
- Date de fin de diffusion : 26/08/2025
Autres informations
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13)
Lots
ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE FLOTTE AUTOMOBILE POUR RTM EST METROPOLE.
LOT-0001Le présent marché d'assurance a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile de l'assuré dans tous les cas où elle pourrait être engagée, à l'occasion de la circulation de ses véhicules terrestres à moteur. La garantie est étendue à la défense de l'assuré et à l'exercice des recours pour le compte de ce dernier.
Acheteurs
RTM EST METROPOLE
ORG-0002Identifiant: 2025EM001
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