Fourniture de dispositifs médicaux concernant les prothèses d'orthopédie et de rachis, implants d'ostéosynthèse pour le CHU de POITIERS (sites de POITIERS et de CHATELLERAULT)..

Pour tous les lots excepté les lots 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre concerné. Pour les lots : 23,26,42,69,74,83,90,91,92 Chaque accord cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 2 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Chaque accord cadre sera exécuté principalement par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Pour le lot n°36 uniquement L'accord-cadre sera conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/01/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/12/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/12/2029. Pour les autres lots : excepté pour le lot n°36 Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant du 01/04/2026 (ou de sa date de notification si postérieure) au 31/03/2027. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31/03/2030. Pour la totalité des lots, excepté le lot n°42 : Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale sur 4 ans mentionnée dans l'état des besoins. Pour le lot n°42 : L'accord-cadre est conclu avec un engagement, sur un montant maximum sur 4 ans de 1 740 000 EurosHT (BPU + marchés subséquents) Certains lots, le cas échant, feront l'objet d'une convention de Mise à Disposition (MàD). Les échantillons ne seront pas transmis lors de la remise des offres mais seulement lorsque le pharmacien en fera la demande.