PRESTATIONS DE TRANSPORT COLLECTIF DE PERSONNES PAR AUTOCARS AVEC CHAUFFEUR POUR LES SORTIES SCOLAIRES VERS LES EQUIPEMENTS AQUATIQUES

L’accord-cadre concerne la réalisation d’une mission de transport par autocars (aller et retour) des enfants et accompagnateurs de Clisson Sèvre et Maine Agglo, dans le cadre des activités aquatiques des établissements scolaires, en conformité avec la réglementation existante en matière de transports publics d’enfants et/ou d’adultes. Le(s) titulaire(s) aura (ont) à charge leur transport vers des centres aquatiques différents en fonction de chacun des lots. Il est porté à la connaissance des candidats que les centres aquatiques ne sont pas forcément situés sur le territoire de Clisson sèvre & Maine Agglo. Le CCP détaille l’étendue de la prestation attendue par le(s) titulaire(s).