Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval

Appel d'offres

Sicoval - Communauté d'Agglomération

2025-06-25

ServicesTransport2 lots
Une attribution a été publiée.
La présente consultation concerne le Transport des enfants et des jeunes liés aux activités organisées par le Sicoval et comprend 2 lots. Lot 1 : Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval Lot 2 : Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Pour le lot 1, il s'agit d'un marché ordinaire à prix unitaires. Pour le lot 2, L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique. Le montant total des prestations pour la durée du lot 1 est de minimum 80 000,00 euro(s) HT et maximum 500 000,00 euro(s) HT. L'accord cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Les marchés subséquents seront des marchés ordinaires. Chaque marché subséquent ne pourra atteindre ou dépasser 50 000 euro(s) HT

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 15 septembre 2025 à 16:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège

Informations complémentaires de l'avis

Introduction des recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 16 juillet 2007 req n° 291545, Tropic Travaux) Recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 04 avril 2014 n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne)

Lots

Transport du mercredi

LOT-0001
Services
Transport des enfants le mercredi en période scolaire à l'heure de sortie des classes depuis les écoles vers les centres de loisirs à l'intérieur du territoire du Sicoval
Date de début2026-01-06
Date de fin2030-01-05
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations du lot sont réglées par des prix unitaires

Transport sorties

LOT-0002
Services
Transport des enfants et/ou de jeunes lors de sorties (département ou hors département), liés aux activités organisées par les ALSH, les espaces jeunes, les CLAS tous les jours (y compris vacances scolaires) sauf le mercredi midi de la période scolaire
Date de début2026-01-06
Date de fin2030-01-05
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Les prestations du lot sont réglées par des prix forfaitaires

Acheteurs

Sicoval - Communauté d'Agglomération

SIREN (déduit): 243100633

Adresse110 rue Marco Polo, 31670, Labege

Documents

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