Fourniture d'un kit voyage pour les voyages scolaires 2025 - 3 lots

Marché établi en application du Code de la commande publique : Ordonnance n°2018-1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative et Décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire. Marché passé selon la procédure adaptée en application de l'article L.2123-1 du code susvisé. La durée de validité de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.