MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025

Appel d'offres

Région Nouvelle Aquitaine

2025-01-21

ServicesFormationTotal 7.26 M€ (estimé)39 lots
Une attribution a été publiée.
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 20/02/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Informations complémentaires de l'avis
La valeur estimée en 2.1.3 comprend les éventuelles reconductions. Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire : groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Modalités de financement : budget régional - délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Négociation : la personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation. Les quantités décrites en 5.1 correspondent à la durée initiale de l'accord-cadre, lequel sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 aout 2026 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf pour les lots 21 à 37 dont l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 20 mois.

Lots

Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME

LOT-0001
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4840 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6292 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13884
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la mécanique agricole , Landes

LOT-0002
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7672 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9974 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne

LOT-0003
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5584 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7259 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la plaisance , Gironde

LOT-0004
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12768 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16598 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE

LOT-0005
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16128 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20966 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE

LOT-0006
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7504 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9755 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3088 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4014
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE

LOT-0007
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7952 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10338 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques

LOT-0008
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15904 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20675 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la maroquinerie , Dordogne

LOT-0009
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3490 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4537 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME

LOT-0010
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques

LOT-0011
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Conduite d'engins de chantiers , VIENNE

LOT-0012
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1575 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2048 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la mécanique automobile , Dordogne

LOT-0013
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10340 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13442 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1750 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2275
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne

LOT-0014
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8064 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10483 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , Gironde

LOT-0015
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE

LOT-0016
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , Landes

LOT-0017
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques

LOT-0018
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13104 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME

LOT-0019
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques

LOT-0020
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4144 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5387 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques

LOT-0021
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE

LOT-0022
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME

LOT-0023
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques

LOT-0024
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5992 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7790 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME

LOT-0025
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers du cirque , Landes

LOT-0026
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5752 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7478 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5360 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6968
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , CORREZE

LOT-0027
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne

LOT-0028
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , Gironde

LOT-0029
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE

LOT-0030
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , Landes

LOT-0031
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques

LOT-0032
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES

LOT-0033
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'équitation , Dordogne

LOT-0034
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'équitation , Gironde

LOT-0035
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE

LOT-0036
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques

LOT-0037
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Pizzaïolo , DEUX SEVRES

LOT-0038
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2352 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3058 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine

LOT-0039
Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8 Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3080 Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4004 Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120 Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.

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Région Nouvelle Aquitaine

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