MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF DE FORMATION « PROGRAMME REGIONAL DE FORMATION 2025-2027» FORMATIONS PROFESSIONNELLES QUALIFIANTES 1ère campagne 2025
Appel d'offres
Région Nouvelle Aquitaine
2025-01-21
Une attribution a été publiée.
La présente consultation est composée de 39 lots passée selon une procédure adaptée ouverte. Chaque lot
fera l'objet d'un accord-cadre, conclu avec un seul opérateur économique sans minimum et avec un maximum exprimé en quantité, est
exécuté au moyen de bons de commande, passés en application des articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6 et les articles R.
2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-6562
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 80530000 - Services de formation professionnelle
Dates importantes
- Date de clôture : 20/02/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Gironde (33), Vienne (86), Haute-Vienne (87)
Informations complémentaires de l'avis
La valeur estimée en 2.1.3 comprend les éventuelles reconductions.
Critères de jugement des offres : Valeur technique (70%), dont : - qualité de l'offre de service pédagogique proposée (24%) - qualité de la prise en compte du stagiaire
dans l'action de formation (19%) -Qualité des moyens mobilisés pour l'exécution de la prestation (22%) - considérations
environnementales (5%) - prix de la prestation (30%) Forme juridique du groupement d'opérateurs économiques attributaire :
groupement solidaire (cf.art.2.2 du Rc). Modalités de financement : budget régional - délai global de
paiement de 30 jours à compter de la date de réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes - possibilité de
versement d'une avance dans les conditions du CCAP. Négociation : la
personne publique se réserve la possibilité de négocier avec les deux candidats les mieux placés dans le respect des principes
d'égalité de traitement et de transparence des procédures. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse électronique suivante
: https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie
électronique à l'adresse suivante : https://sam.nouvelle-aquitaine.pro/ (réf.A2024P000S06866). Aucun autre mode de transmission
n'est autorisé. Renseignements complémentaires : les candidats peuvent en cours de consultation demander des renseignements
complémentaires comme indiqué à l'article 9.1 du règlement de la consultation.
Les quantités décrites en 5.1 correspondent à la
durée initiale de l'accord-cadre, lequel sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31 aout 2026 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 12 mois, sauf pour les lots 21 à 37 dont l'accord-cadre sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 30 avril 2027 et pourra être reconduit de façon tacite, 1 fois pour une durée de 20 mois.
Lots
Entreprendre en agriculture paysanne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
LOT-0001Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4840
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6292
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13884
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la mécanique agricole , Landes
LOT-0002Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7672
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9974
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la productions légumières et fruitières , Lot-et-Garonne
LOT-0003Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5584
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7259
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la plaisance , Gironde
LOT-0004Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12768
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16598
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers du bureau d'étude BTP , VIENNE
LOT-0005Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 12
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16128
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20966
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la maintenance des batteries , VIENNE
LOT-0006Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7504
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9755
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3088
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4014
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la maintenance industrielle , CHARENTE
LOT-0007Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7952
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10338
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la maintenance industrielle , Pyrénées Atlantiques
LOT-0008Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15904
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20675
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3360
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4368
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la maroquinerie , Dordogne
LOT-0009Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3490
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4537
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Conduite d'engins de chantiers , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
LOT-0010Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Conduite d'engins de chantiers , Pyrénées Atlantiques
LOT-0011Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 30
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3150
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4095
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Conduite d'engins de chantiers , VIENNE
LOT-0012Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 15
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1575
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2048
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 0
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la mécanique automobile , Dordogne
LOT-0013Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10340
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13442
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1750
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2275
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , Dordogne, Lot-et-Garonne
LOT-0014Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8064
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10483
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1680
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2184
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , Gironde
LOT-0015Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5040
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6552
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1050
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1365
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
LOT-0016Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , Landes
LOT-0017Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , Pyrénées Atlantiques
LOT-0018Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 20
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 10080
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 13104
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2100
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2730
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire numérique et informatique , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
LOT-0019Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4032
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5242
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 840
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1092
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Action préparatoire aux métiers de l'animation et du sport , Landes, Pyrénées Atlantiques
LOT-0020Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 16
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4144
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5387
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Animation d'activités et de vie quotidienne , Dordogne, Gironde, Lot-et-Garonne, Landes, Pyrénées Atlantiques
LOT-0021Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Animation d'activités et de vie quotidienne , HAUTE VIENNE, CORREZE, CREUSE
LOT-0022Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Animation d'activités et de vie quotidienne , VIENNE, DEUX SEVRES, CHARENTE, CHARENTE MARITIME
LOT-0023Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4872
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6334
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4200
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5460
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la natation , Pyrénées Atlantiques
LOT-0024Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5992
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7790
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4000
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5200
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , CHARENTE, CHARENTE MARITIME
LOT-0025Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers du cirque , Landes
LOT-0026Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5752
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7478
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5360
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6968
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , CORREZE
LOT-0027Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , Dordogne, Lot-et-Garonne
LOT-0028Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , Gironde
LOT-0029Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , HAUTE VIENNE, CREUSE
LOT-0030Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , Landes
LOT-0031Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , Pyrénées Atlantiques
LOT-0032Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'animation , VIENNE, DEUX SEVRES
LOT-0033Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6608
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8590
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 6440
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8372
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'équitation , Dordogne
LOT-0034Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'équitation , Gironde
LOT-0035Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'équitation , HAUTE VIENNE
LOT-0036Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de l'équitation , Pyrénées Atlantiques
LOT-0037Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7112
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 9246
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 5640
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 7332
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Pizzaïolo , DEUX SEVRES
LOT-0038Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 2352
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3058
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1400
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1820
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Métiers de la sécurité , Nouvelle Aquitaine
LOT-0039Services
Nombre total de stagiaires sur la durée initiale de l'accord-cadre : 8
Nombre d'heures centre prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 3080
Nombre d'heures centre maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 4004
Nombre d'heures entreprise prévisionnelles sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1120
Nombre d'heures entreprise maximum sur la durée initiale de l'accord-cadre : 1456
Informations complémentaires de l'avis
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
La durée pendant laquelle un nouvel accord-cadre pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
Acheteurs
Région Nouvelle Aquitaine
SIRET: 20005375900011
AdresseConseil Regional Nouvelle Aquitaine 14, rue Francois de Sourdis, 33077, Bordeaux cedex
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