La consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR L?ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ».
Appel d'offres
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE
2025-06-08
La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR L?ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ». Le présent marché est un contrat de prestations d?acquisition de fournitures en application de l?article L 1111-4 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG FCS (Fournitures Courantes et Services) en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du (CCAG) des marchés publics de FCS.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-64320
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets, 44613700 - Bennes à déchets, 44613800 - Conteneurs à déchets
Dates importantes
- Date de clôture : 23/07/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95)
- Identifiant interne : KM20250606
Lots
Fourniture et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés comprenant les Ordures Ménagères résiduelles, les déchets recyclables secs, le verre et les déchets alimentaires
LOT-0001Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs, du carton et du verre
LOT-0002Fourniture de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs et du verre
LOT-0003Fourniture et remplacement de conteneurs enterrés pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs et du verre
LOT-0004Maintenance des conteneurs aériens, semi-enterrés, enterrés existants et à venir pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs, du carton et du verre
LOT-0005Acheteurs
ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE
SIRET: 20005786700018
Documents
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