La consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR L?ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ».

Appel d'offres

ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE

2025-06-08

La présente consultation porte sur un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet la « FOURNITURE ET MAINTENANCE DE CONTENEURS POUR L?ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE ». Le présent marché est un contrat de prestations d?acquisition de fournitures en application de l?article L 1111-4 du code de la commande publique. Le cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicable est le CCAG FCS (Fournitures Courantes et Services) en vigueur approuvé par l?arrêté du 30 mars 2021 portant approbation du (CCAG) des marchés publics de FCS.

Informations générales

Appel d'offres N° 25-64320
Procédure : Appel d'offres ouvert
Technique d'achat : Accord-cadre
Classification CPV : 34928480 - Conteneurs et poubelles de déchets, 44613700 - Bennes à déchets, 44613800 - Conteneurs à déchets

Dates importantes

Date de clôture : 23/07/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :

Territoire de Plaine Commune, Tous les codes postaux des villes qui composent le territoire de l'EPT Toutes les villes qui composent le territoire de l'EPT

Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93), Val-d'Oise (95)

Identifiant interne : KM20250606

Lots

Fourniture et maintenance de bacs pour la collecte des déchets ménagers et assimilés comprenant les Ordures Ménagères résiduelles, les déchets recyclables secs, le verre et les déchets alimentaires

LOT-0001

Fournitures

Localisation

Territoire de Plaine Commune, Tous les codes postaux des villes du territoire de plaine Commune Toutes les villes du territoire de Plaine Commune

Adapté aux PME

Informations complémentaires de l'avis

Les montants minimums et maximums sur l'ensemble de la durée du contrat pour le LOT 01 : Montant minimum : 1 700 000 Euros HT Montant maximum : 10 200 000 Euros HT

Fourniture de conteneurs aériens pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs, du carton et du verre

LOT-0002

Fournitures

Localisation

Territoires de Plaine Commune, Tous les codes postaux des villes du territoire de Plaine Commune Toutes les villes du territoire de Plaine Commune

Informations complémentaires de l'avis

Les montants minimums et maximums sur l'ensemble de la durée du contrat pour le lot 02 sont les suivants : Montant minimum : 80 000 Euros HT Montant maximum : 480 000 Euros HT

Fourniture de conteneurs semi-enterrés pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs et du verre

LOT-0003

Fournitures

Localisation

Territoire de Plaine Commune, Territoire de Plaine Commune Territoire de Plaine Commune

Informations complémentaires de l'avis

Les montants minimums et maximums sur l'ensemble de la durée du contrat pour le lot 03 sont les suivants : Montant minimum : 80 000 Euros HT Montant maximum 480 000 Euros HT

Fourniture et remplacement de conteneurs enterrés pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs et du verre

LOT-0004

Fournitures

Localisation

Territoire de Plaine Commune, Tous les codes postaux des villes du territoire de plaine commune Toutes les villes du territoire de plaine commune

Informations complémentaires de l'avis

Les montants minimums et maximums sur l'ensemble de la durée du contrat pour le lot 04 sont les suivants : MONTANT MINIMUM : 200 000 Euros HT MONTANT MAXIMUM : 1 200 000 Euros HT

Maintenance des conteneurs aériens, semi-enterrés, enterrés existants et à venir pour la collecte des Ordures Ménagères résiduelles, des déchets recyclables secs, du carton et du verre

LOT-0005

Fournitures

Localisation

Territoire de Plaine Commune, Tous les codes postaux des villes du territoire de Plaine Commune Toutes les villes du territoire de Plaine Commune

Informations complémentaires de l'avis

Les montants minimums et maximums sur l'ensemble de la durée du contrat pour le lot 05 sont les suivants : MONTANT MINIMUM : 330 000 Euros HT MONTANT MAXIMUM : 1 980 000 Euros HT

Acheteurs

ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE

SIRET: 20005786700018

Adresse21 AVENUE JULES RIMET, 93200, SAINT-DENIS

Site Webplainecommune.fr

Documents

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