Accord cadre multi attributaires pour l'acquisition de petit outillage , machines agricoles et non agricoles, électroportatifs et leurs consommables
Appel d'offres
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
2025-06-08
FournituresOutillageMachines-outilsMatériel agricole, horticoleTotal 100 k€ (estimé)2 lots dès 40 k€
Une attribution a été publiée.
Appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Il s'agit d'un Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans montant minimum avec un montant maximum annuel, en application des articles R.2162-4 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique
Compte tenu de la difficulté d'apprécier précisément les quantités nécessaires, le marché sera conclu sous la forme dite « à bons de commande » répartis sur la durée de l'accord cadre.
L'accord-cadre est décomposé en 2 lots comme suit :
- LOT N°1 : Fourniture d'outillages, de machines et matériels agricoles et leurs consommables ; (avec un montant maximum de 40 000 euro(s) HT)
- LOT N°2 : Fourniture d'outillages, de machines et matériels non agricoles, et leurs consommables (avec un montant maximum de 60 000 euro(s) HT)
La durée de l'accord-cadre est de 1 an, reconductible 3 fois pour une période d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Ce marché fait l'objet de clauses environnementales (cf article 11 du CCAP)
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-63734
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 44511000 - Outils à main, 42600000 - Machines-outils
Dates importantes
- Date de clôture : 22 juillet 2025 à 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pyrénées-Orientales (66)
- Identifiant interne : 2025045
Informations complémentaires de l'avis
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement par chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: www.marches-publics.info ou sur le site internet de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (Pmmcu) : https://www.perpignanmediterraneemetropole.fr (rubrique Marchés publics)
Lots
Fourniture d'outillages, de machines et matériels agricoles et leurs consommables
LOT-0001Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2025-10-31
Montant40 k€
Fourniture d'outillages, de machines et matériels non agricoles, et leurs consommables
LOT-0002Fournitures
Durée prévue1 an
Date de début2025-10-31
Montant60 k€
Acheteurs
Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine
SIREN (déduit): 200027183
Adresse11 Boulevard Saint Assiscle, 66006, Perpignan
Site Webwww.perpignanmediterranee.org
Documents
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