Achat de prestations de transport scolaire et périscolaire et transport hors temps scolaire pour manifestations diverses (hors DSP)

Le transport d'enfants des écoles maternelles, élémentaires et des structures petite enfance, ainsi que de leurs accompagnateurs durant le temps scolaire (8h - 16h15) dans le cadre de la réalisation d'activités sportives, culturelles, artistiques, etc… ainsi que le transport d'adultes pour des trajets ponctuels (exemples : accueil nouveaux arrivants, visite Grand Site, trajets dans le cadre du Conservatoire de Musique et de Danse….)

Transport d'enfants depuis les structures d'accueil et ALSH/CLSH ainsi que leurs accompagnateurs pour des activités pendant les vacances scolaires, y compris vers les centres de vacances et le transport tout public - hors délégation de service public (R'bus), pour des manifestations diverses, le soir, le week-end, les jours fériés et pendant les vacances scolaires