PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES APPRENANTS DU CFAR CAMPUS DU BEAUSSET
Appel d'offres
CMAR PACA
2026-11-18
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset.
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec maximum en valeur financière.
Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre.
Le présent marché est conclu pour une durée de 15 mois, du 1er mars 2027 au 30 juin 2028.
Informations générales
- Appel d'offres N° 26-111177
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60130000 - Services spécialisés de transport routier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 18 décembre 2026 à 12:00 (25 jours restants)
Autres informations
- Départements de publication : Bouches-du-Rhône (13)
- Identifiant interne : PPP2F5-17/6185/2026AOO24VAR
Informations complémentaires de l'avis
Deux lignes sont affectées. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément aux circuits indiqués dans l'annexe 1 entre les communes de Toulon et le CFAR Campus le Beausset.
Lots
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset.
LOT-0001Services
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec maximum en valeur financière. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Le présent marché est conclu pour une durée de 15 mois, du 1er mars 2027 au 30 juin 2028.
Identifiant interne2026AOO24VAR_1
Date de début2027-03-01
Date de fin2028-06-30
Montant181.82 k€ (maximum)
Localisation
138 allée des Primevères, 83330 LE BEAUSSET
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum est indiqué pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.
Acheteurs
Documents
Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité
Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.
Créer un compte
Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs
Appels d'offres similaires
Carrières-sur-Seine
Clôture:Date de clôture: 4 déc. 2026, 12:00
ServicesVéhicules (location)2 lots
Commune de Beauchamp
Clôture:Date de clôture: 7 déc. 2026, 12:00
ServicesTransport2 lots
Région Auvergne Rhône-Alpes Direction des Achats
Clôture:Date de clôture: 2 déc. 2026, 12:00
ServicesTransportTotal 500 k€ (maximum)2 lots dès 250 k€