PRESTATIONS DE SERVICES DE TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES APPRENANTS DU CFAR CAMPUS DU BEAUSSET

Appel d'offres

CMAR PACA

2026-11-18

ServicesTransportPrestations de services181.82 k€ (maximum)
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec maximum en valeur financière. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Le présent marché est conclu pour une durée de 15 mois, du 1er mars 2027 au 30 juin 2028.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 18 décembre 2026 à 12:00 (25 jours restants)

Autres informations

  • Identifiant interne : PPP2F5-17/6185/2026AOO24VAR

Informations complémentaires de l'avis

Deux lignes sont affectées. Les prestations se déroulent sur le département du VAR, conformément aux circuits indiqués dans l'annexe 1 entre les communes de Toulon et le CFAR Campus le Beausset.

Lots

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de transport en autocar destinées à permettre aux apprenants de rejoindre le CFAR Campus du Beausset.

LOT-0001
Services
Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier de Clauses Techniques Particulières (CCTP). Le présent accord-cadre est passée selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-1 et R. 2124-2 et R. 2124-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire qui s'exécute par bons de commande, sans minimum et avec maximum en valeur financière. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande peuvent être émis jusqu’au terme de la validité de l’accord-cadre. Le présent marché est conclu pour une durée de 15 mois, du 1er mars 2027 au 30 juin 2028.
Identifiant interne2026AOO24VAR_1
Date de début2027-03-01
Date de fin2028-06-30
Montant181.82 k€ (maximum)
Localisation
138 allée des Primevères, 83330 LE BEAUSSET
Informations complémentaires de l'avis
Le montant maximum est indiqué pour la totalité de la durée de l'accord-cadre.

Acheteurs

CMAR PACA

SIRET: 13002087800240

Adresse5 Boulevard Pèbre, 13008, Marseille

Documents

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