Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la ville de Condé-sur-l'Escaut. Elle est composée de 6 lots.

Pour le lot 6 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au règlement de la consultation. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Les variantes à l'initiative du soumissionnaire ne sont pas autorisées.