Accords-cadres à bons de commande multi-attributaires pour des travaux avec astreintes, de maçonnerie et de serrurerie, pour la mise en sécurité des immeubles appartenant à la Ville de Paris.

Le présent lot est composé d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires) d'une durée de 2 ans à compter du 29 novembre 2025, ou du jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 29/11/2025. reconductible 1 fois dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'acte d'engagement. Pour la période de 24 mois : montant minimum 25 000 euros HT et montant maximum de 1 250 000 euros HT. Les prix sont révisables. Il est précisé que le montant minimum fixé à l'accord-cadre est global et ne s'applique aucunement à chaque attributaire. Pour les accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, les modalités de dévolution des bons de commandes en cours d'exécution sont précisées à l'article 1.5.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. .Il est précisé que les périodes de vacances scolaires, les mois de juillet et août ne sont pas neutralisés et représentent des mois avec des charges de travail très importantes. Il appartient donc au titulaire de maintenir un égal service durant tous les mois de l'année

Le présent lot est composé d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (3 attributaires) d'une durée de 2 ans à compter du 29 novembre 2025, ou du jour de la notification au titulaire si celle-ci intervient postérieurement au 29/11/2025. reconductible 1 fois dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la 1ère période d'exécution. il s'exécute par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration, dans la limite des montants indiqués à l'acte d'engagement. Pour la période de 24 mois : montant minimum 25 000 euros HT et montant maximum de 1 000 000 euros HT. Les prix sont révisables. Il est précisé que le montant minimum fixé à l'accord-cadre est global et ne s'applique aucunement à chaque attributaire. Pour les accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, les modalités de dévolution des bons de commandes en cours d'exécution sont précisées à l'article 1.5.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.