SERVICES D'ASSURANCES POUR AQUAVESC

Appel d'offres

AQUAVESC

2025-04-16

ServicesAssurance3 lots
Une attribution a été publiée.
Marché de prestations de services d'assurance pour le compte du syndicat mixte AQUAVESC (78). Les prestations attendues pour chacun des 3 lots sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties, le CCTP, le CCAP de chaque lot, composant le DCE.

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/05/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Départements de publication : Yvelines (78)
  • Identifiant interne : 2025-05

Lots

Assurance des dommages aux biens et des risques annexes

LOT-0001
Services
Les prestations d'assurance attendues sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties et le CCTP figurant dans le DCE pour le lot 1.
Identifiant interne2025-05 - 01
Date de début2025-07-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Territoire AQUAVESC
Informations complémentaires de l'avis
Les soumissionnaires ne doivent pas apporter de complément au CCTP. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative : à défaut, son offre sera considérée comme irrégulière.

Assurance des responsabilités et risques annexes

LOT-0002
Services
Les prestations d'assurance attendues sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties et le CCTP figurant dans le DCE pour le lot 2.
Identifiant interne2025-05 - 02
Date de début2025-07-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Territoire d'AQUAVESC

Assurance de la protection juridique de la collectivité

LOT-0003
Services
Les prestations attendues sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties, le CCTP joint au DCE pour le lot 3.
Identifiant interne2025-05- 03
Date de début2025-07-01
Date de fin2029-12-31
Localisation
Territoire d'AQUAVESC
Informations complémentaires de l'avis
Les soumissionnaires ne doivent pas apporter de complément au CCTP. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : à défaut, son offre sera considérée comme irrégulière. Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution de base et la solution alternative seront analysées distinctement les unes des autres selon les mêmes critères de jugement des offres tels que définis au présent règlement de consultation. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base et à la solution alternative : à défaut, leur offre sera considérée comme irrégulière.

Acheteurs

AQUAVESC

Identifiant: 2578002270031

Adresse12, rue Mansart, 78000, Versailles

Documents

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