Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation d'études préalables à la mise au point de programmes d'opération ou à la définition des capacités d'accueil maximales pour les E.P.L.E du ressort de la Région Ile-de-France

Lot n° 1 : Etablissements du département de Seine-Saint-Denis et de la Seine-et-Marne, du Val-de-Marne et de l'Essonne, est décomposé en 2 secteurs géographiques : - Secteur 1A : départements 93 et 77 - Secteur 1B : départements 94 et 91

Lot n° 2 : Etablissements du département des Yvelines et des Hauts-de-Seine, de Paris et du Val-d?Oise, est décomposé en 2 secteurs géographiques : - Secteur 2A : départements 78 et 92 - Secteur 2B : départements 75 et 95