Transport d'oeuvres d'art
Appel d'offres
2025-04-04
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-37827
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Famille : JOUE
- Classification CPV : 60100000
Dates importantes
- Date de clôture : 22/05/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25032
Lots
Transports d'oeuvres d'art
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
Acheteurs
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
ORG-0001SIRET: 20007246000013
Documents
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