Transport d'oeuvres d'art
Avis d'attribution
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
2025-08-28
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
Informations générales
- Avis d'attribution N° 25-95652
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60100000 - Services de transport routier
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
- Identifiant interne : 25032
Lots
Transports d'oeuvres d'art
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement 3 fois un an dans les mêmes conditions. Le montant maximum de chaque période est de 55 000 Euros HT.
Acheteurs
CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE
ORG-0001SIRET: 20007246000013
Fournisseurs
TRANSPORTS MARCHE SAS
ORG-0004SIRET: 85367705200039
Documents
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