Prestations d'animation de cours de sport collectifs en faveur des agents de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le marché est à procédure adaptée (articles R2123-1-1° et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au moyen de bons de commande avec un seul attributaire par lot. Le marché ne comporte pas de tranches. Les prestations sont réparties en 5 lots qui feront l'objet de marchés séparés. La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 2 fois, soit une durée de 3 ans maximum. La procédure pourra donner lieu à une négociation. Cependant, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation