Achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale

Appel d'offres

Sicoval - Communauté d'Agglomération

2025-03-30

FournituresStation d'épuration (exploitation)RéactifsProduits chimiquesTotal 970 k€ (estimé)3 lots dès 80 k€
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre avec minimum pour les lots 1 et 2 et sans minimum pour le lot 3 ; et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant de 970 000 euro(s) HT correspond à la totalité des montants maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché (reconduction comprise). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à courir le 01/08/2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 25/03/2026

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 16 juin 2025 à 16:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège

Informations complémentaires de l'avis

Pour le lot 1, les candidats devront procéder à un prélèvement d'échantillons et à des essais : voir les conditions au règlement de la consultation. L'offre d'un candidat qui n'aurait pas procédé aux essais et prélèvements mentionnés sera déclarée irrégulière. Introduction des recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 16 juillet 2007 req n° 291545, Tropic Travaux) Recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 04 avril 2014 n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne)

Lots

Achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues

LOT-0001
Fournitures
Achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant800 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Le montant minimum de commande par période est de 100 000 euro(s) Ht. Le montant maximum de commande par période est de 200 000 euro(s) Ht

Achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des STEP

LOT-0002
Fournitures
Achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des stations d'épuration
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant90 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Le montant minimum de commande par période est de 3 000 euro(s) Ht. Le montant maximum de commande par période est de 25 500 euro(s) Ht

Achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale

LOT-0003
Fournitures
Achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : sans minimumH.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant80 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Il n'y a pas de montant minimum de commandes par période. Le montant maximum de commande par période est de 20 000 euro(s) Ht

Acheteurs

Sicoval - Communauté d'Agglomération

SIREN (déduit): 243100633

Adresse110 rue Marco Polo, 31670, Labege

Documents

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