Achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale
Appel d'offres
Sicoval - Communauté d'Agglomération
2025-03-30
FournituresStation d'épuration (exploitation)RéactifsProduits chimiquesTotal 970 k€ (estimé)3 lots dès 80 k€
Une attribution a été publiée.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
L'accord-cadre avec minimum pour les lots 1 et 2 et sans minimum pour le lot 3 ; et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le montant de 970 000 euro(s) HT correspond à la totalité des montants maximum tous lots confondus sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale commençant à courir le 01/08/2025 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 25/03/2026
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-35520
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 24962000 - Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Dates importantes
- Date de clôture : 16 juin 2025 à 16:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
- Départements de publication : Haute-Garonne (31)
Informations complémentaires de l'avis
Pour le lot 1, les candidats devront procéder à un prélèvement d'échantillons et à des essais : voir les conditions au règlement de la consultation. L'offre d'un candidat qui n'aurait pas procédé aux essais et prélèvements mentionnés sera déclarée irrégulière.
Introduction des recours : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative) Recours contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) Recours en appréciation de la validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 16 juillet 2007 req n° 291545, Tropic Travaux) Recours en contestation de validité du contrat (dans les conditions prévues par la jurisprudence Ce 04 avril 2014 n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne)
Lots
Achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues
LOT-0001Fournitures
Achat et livraison de polymères pour la déshydratation des boues
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 400 000,00 Euro(s) H.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant800 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Le montant minimum de commande par période est de 100 000 euro(s) Ht. Le montant maximum de commande par période est de 200 000 euro(s) Ht
Achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des STEP
LOT-0002Fournitures
Achat et livraison de réactifs pour la désodorisation des stations d'épuration
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 12 000,00 Euro(s) H.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant90 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Le montant minimum de commande par période est de 3 000 euro(s) Ht. Le montant maximum de commande par période est de 25 500 euro(s) Ht
Achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale
LOT-0003Fournitures
Achat et livraison de produits pour le traitement de l'eau de la piscine intercommunale
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : sans minimumH.T
Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : sans minimumH.T
Date de début2025-08-01
Date de fin2026-03-25
Montant80 k€
Localisation
Territoire de la communauté d'agglomération du Sicoval, 31670 Labège
Informations complémentaires de l'avis
Il n'y a pas de montant minimum de commandes par période. Le montant maximum de commande par période est de 20 000 euro(s) Ht
Acheteurs
Sicoval - Communauté d'Agglomération
SIREN (déduit): 243100633
Adresse110 rue Marco Polo, 31670, Labege
Documents
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