ROUTES DEPARTEMENTALES ET INFRASTRUCTURES - STABILISATION DE FALAISES ET TALUS AMONT

Appel d'offres

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

2025-02-21

Un avis rectificatif et une attribution ont été publiés.
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum de 150 000,00 euro(s) HT et maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 06/03/2025 16:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Pyrénées-Orientales
  • Identifiant interne : BAA2024-TX-SOA-0276

Lots

La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert.

LOT-0000
Travaux
Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum de 150 000,00 euro(s) HT et maximum de 1 500 000,00 euro(s) HT est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interneT-PF-1586161
Durée prévue1 an
Date de début2025-04-14
Localisation
Département des Pyrénées-Orientales, 66000 Pyrénées-Orientales

Acheteurs

CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES-ORIENTALES

Identifiant: 49963

Adresse24 quai Sadi Carnot, 66906, Perpignan

Documents

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