Retranscription des séances des conseils et comités de l'université Paris Saclay

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bon de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Les conseils à retranscrire sont notamment : - Conseil d'administration (CA) - Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) - Commission de la Recherche (CR) - Conseil académique (CAC) - Comité d'orientation stratégique (COS) - Commission des carrières des enseignants chercheurs (CCEC) - Comité social d'administration (CSAE) - Formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail (F3SCT) Cette liste n'est pas limitative, d'autres structures de l'université Paris-Saclay pourront avoir recours aux prestations du présent marché, tels que par exemple des conseils d'UFR, d'IUT ou encore de divers laboratoires. Les réunions auront lieux principalement sur les communes de Gif-sur-Yvette, Orsay et Bures sur Yvette (91). Cependant, des prestations peuvent être demandées sur les sites universitaires Paris-Saclay situés sur les départements 92 (Sceaux, Châtenay-Malabry) et 94 (Cachan et le Kremlin-Bicêtre). Les réunions se dérouleront exclusivement les jours ouvrés et les plages horaires sont comprises entre 8h et 20h. Chaque séance dure en moyenne 4 heures. Les réunions se dérouleront toujours en langues française.