FOURNITURE ABORD PARENTERAL, ALR, BIOPSIE POUR LE GHT44

Chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande, conformément aux dispositions de l’article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans minimum avec seulement un maximum en quantité déterminé à l'annexe "catalogue des besoins" du CCP. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Pour chaque lot, le marché est conclu pour la période ferme allant du 01/08/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure et jusqu’au 31/07/2027. Pour chaque lot, le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/07/2030.