MISSIONS DE LEVÉS TOPOGRAPHIQUES ET PARCELLAIRES SUR LE TERRITOIRE DU DÉPARTEMENT DU VAR

Les stipulations du présent accord cadre concernent la réalisation de missions de levés topographiques et parcellaires dans le cadre de travaux sur le territoire du Département du Var pour les adhérents de Var Ingénierie. Les projets susceptibles de faire l'objet de bons de commande concerneront notamment les bâtiments, l'aménagement, le génie civil, les ouvrages d'arts, la voirie, les eaux potables et pluviales ainsi que l'assainissement. Cet accord-cadre a vocation à couvrir les besoins des adhérents de Var Ingénierie qui souhaitent y recourir