Travaux de gros oeuvre et démolition à la ville de Saint herblain

Accord-cadre à bons de commande mono attributaire, aucun montant min annuel et montant max 300 000euros HT annuel. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaire éventuelles. Monnaie : euro. Conditions relatives au contrat ou à la consultation dans le dossier de consultation. Clause de progrès et clause de réexamen prévues (acte d'engagement). Durée : 1 an à compter de la date de notification titulaire et éventuellement reconduit 3 fois un an, de manière tacite. Valeur estimée indiquée dans l'avis correspond au montant sur la durée totale du contrat.