Accord-cadre à bons de commande relatif à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre du plan climat énergie territorial et réalisation du bilan des émissions de gaz à effet de serre « patrimoine et compétences »

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges pour le lot 1 Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement Montant maximum annuel pour le lot 1 : 30 000 euro(s) HT Pour le lot 2 : 14 500 euro(s) HT pour la durée totale de l'accord-cadre. Durée du marché : 18 mois ferme pour le lot 2