Maintenance des portiques de lavage et d'une cabine de peinture

Lot 1 -Maintenance d'un portique de lavage VL. Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 25 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il comporte une partie à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations de maintenance curative. Le présent lot est établi pour une durée allant de sa date de notification et au plus tôt le 22 septembre 2025 jusqu'au 1er décembre 2028. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courriel/courrier avec accusé de réception DEUX (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Lot 2 -Maintenance d'un portique de lavage PL. Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 25 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il comporte une partie à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations de maintenance curative. Le présent lot est établi pour une durée allant de sa date de notification et au plus tôt le 25 mai 2025 jusqu'au 1er décembre 2028. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courriel/courrier avec accusé de réception DEUX (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.

Lot 3 -Maintenance d'une cabine de peinture. Il s'agit d'un accord-cadre passé en application des articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique et conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 25 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il comporte une partie à bons de commande pour les prestations de maintenance préventive et la fourniture de pièces détachées et une partie donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations de maintenance curative. Le présent lot est établi pour une durée allant de sa date de notification et au plus tôt le 23 juin 2025 jusqu'au 1er décembre 2028. Sans préjudice des dispositions des articles 38 et suivants du CCAG-FCS, il est résiliable à chaque date anniversaire par décision de l'acheteur public notifiée au titulaire par courriel/courrier avec accusé de réception DEUX (2) mois avant l'échéance de la période en cours. Cette dénonciation n'ouvre droit à aucune indemnité au titulaire.